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Conseil municipal.-Registre des délibérations du 15 mars 1790 au 12 floréal An II (1er mai 1794)

Date1790
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D1

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 16 floréal An II (5 mai 1794) au 21 brumaire An XIII (12 novembre 1804)

Date1794
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D2

Catégorie

Période

Date de publication