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Filtré par : 19e siècle Archives > Délibérations municipales

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 15 pluviôse An IX (4 février 1801) au 5 octobre 1806

Date1801
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D3

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 1er octobre 1812 au 8 février 1832

Date1812
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D4

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 8 février 1832 au 13 février 1859

Date1832
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D5

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 10 mai 1859 au 16 février 1890

Date1859
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D6

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 4 mai 1890 au 20 janvier 1895

Date1890
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D7

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 10 février 1895 au 4 novembre 1900

Date1895
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D8

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 13 décembre 1900 au 26 juillet 1908

Date1900
CatégorieArchives > Délibérations municipales
Cote1D9

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