Fonds & collections

Votre recherche a retourné 18 résultat(s)

Filtré par : Archives > Délibérations municipales Archives 20e siècle

1908

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 4 octobre 1908 au 25 juin 1916

1931

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 31 mai 1931 au 17 septembre 1939

1995

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 30 janvier 1995 au 18 juin 1997

1965

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 29 mars 1965 au 7 février 1971

1997

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 27 septembre 1997 au 10 février 2000

1990

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 27 juin 1990 au 30 juin 1992

1988

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 25 février 1988 au 16 mars 1990

1984

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 24 octobre 1984 au 18 décembre 1987

1971

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 23 mars 1971 au 30 janvier 1977

1977

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 22 mars 1977 au 27 février 1983

1927

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 20 mars 1927 au 22 février 1931

1939

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 2 décembre 1939 au 20 janvier 1951

1951

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 2 avril 1951 au 26 janvier 1958

1958

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 18 mars 1958 au 30 janvier 1965

1992

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 15 octobre 1992 au 16 décembre 1994

1983

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 11 mars 1983 au 22 juin 1984

1922

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 11 juin 1922 au 23 janvier 1927

1916

Conseil municipal.-Registre des délibérations du 10 septembre 1916 au 17 avril 1922